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Libération

Bouygues renonce à la cassation pour défendre une antenne relais


L'opérateur de téléphonie mobile avait été condamné, en appel, à démonter une antenne relais dans le Rhône en application du principe de précaution.

Bouygues Telecom, condamné en 2009 à démonter une antenne relais dans le Rhône en raison de l’incertitude sur un éventuel impact sanitaire sur les riverains, a renoncé à se pourvoir en cassation.


«Nous considérons que cet arrêt reste une décision isolée qui n’a pas fait jurisprudence»,
a expliqué le porte-parole de Bouygues. Depuis cet arrêt, rendu en février 2009 par la cour d’appel de Versailles, «plusieurs autorités ont confirmé l’innocuité des antennes relais», a expliqué une porte-parole de l’opérateur. «Tous les tribunaux civils et administratifs nous ont systématiquement donné raison» depuis l’arrêt, soit «une cinquantaine de décisions favorables, tous opérateurs confondus».


Interrogé par l’AFP, l’avocat des parties civiles, Me Richard Forget, a au contraire interprété ce désistement «comme un aveu de faiblesse». «Quand on se désiste à ce stade-là, c’est qu’on a peur», a-t-il estimé.

Bouygues Telecom avait été condamné le 4 février 2009 par la cour d’appel de Versailles à démonter les installations d’émission-réception d’une antenne relais à Tassin-la-Demi-Lune (Rhône), une première en France, la cour invoquant l’«incertitude» concernant un éventuel impact sur la santé des riverains.


L’opérateur devait aussi verser 7.000 euros de dommages et intérêts à chacun des trois couples de riverains qui avaient porté plainte, pour exposition à un risque sanitaire.

 

Nouvel Obs

Etienne Cendrier a été relaxé


La 17e chambre du tribunal correctionnel a rendu mardi 2 mai son jugement concernant Etienne Cendrier, militant de l'association Robin des toits qui lutte contre l'implantation abusive des antennes relais des opérateurs de téléphonie mobile, poursuivi en diffamation par Orange et SFR. Il a été relaxé.
Lors de l'examen de l'affaire, le 14 mars dernier, les débats avaient surtout porté sur la question de la dangerosité des antennes relais de téléphonie mobile. Le parquet avait requis la relaxe du militant
Etienne Cendrier est mis en cause par les deux sociétés pour avoir notamment déclaré dans les colonnes du Journal du Dimanche (JDD) du 9 novembre 2003 : "Les opérateurs dissimulent les vraies expositions pour des histoires de gros sous".


Travaux "à la poubelle"


Etienne Cendrier avait vivement mis en cause "le même noyau d'experts", financés en partie par les opérateurs, et à l'origine de la plupart des rapports évoquant l'innocuité des antennes relais sur la santé.
La défense, menée par Me Richard Forget, avait également fait citer à la barre plusieurs experts qui ont confirmé que la vérité scientifique est toute relative en matière de téléphonie. "On élimine systématiquement les chercheurs qui sont dans une problématique de santé", avait ainsi affirmé Pierre Le Ruz expert spécialisé dans les effets des ondes électro-magnétiques qui assure des missions auprès des hôpitaux de Paris ou du ministère des Finances. Selon lui, "tous les travaux qui ne vont pas dans le sens d'une innocuité des expositions soient purement et simplement jetés à la poubelle".


"Amiante"


Me Olivier Baratelli, avocat de SFR, avait de son côté essayé de mettre en difficulté un autre chercheur cité par la défense, André Cicolella, en lui demandant : "Est-ce qu'on peut donner raison à un lanceur d'alerte face à différentes institutions telles que l'OMS ?" "Je vous renvoie à l'exemple de l'amiante", lui avait rétorqué l'expert.
En requérant la relaxe, le procureur avait estimé que l'avocat du militant, Me Richard Forget, avait apporter assez d'éléments pour prouver la bonne foi à son client et que l'on pouvait légitimement douter de l'indépendance des bureaux d'études au moment des faits.

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