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Bouygues renonce à la cassation pour défendre une antenne relais

L'opérateur de téléphonie mobile avait été condamné, en appel, à démonter une antenne relais dans le Rhône en application du principe de précaution.

Bouygues Telecom, condamné en 2009 à démonter une antenne relais dans le Rhône en raison de l’incertitude sur un éventuel impact sanitaire sur les riverains, a renoncé à se pourvoir en cassation.

«Nous considérons que cet arrêt reste une décision isolée qui n’a pas fait jurisprudence», a expliqué le porte-parole de Bouygues. Depuis cet arrêt, rendu en février 2009 par la cour d’appel de Versailles, «plusieurs autorités ont confirmé l’innocuité des antennes relais», a expliqué une porte-parole de l’opérateur. «Tous les tribunaux civils et administratifs nous ont systématiquement donné raison» depuis l’arrêt, soit «une cinquantaine de décisions favorables, tous opérateurs confondus».

Interrogé par l’AFP, l’avocat des parties civiles, Me Richard Forget, a au contraire interprété ce désistement «comme un aveu de faiblesse». «Quand on se désiste à ce stade-là, c’est qu’on a peur», a-t-il estimé.

Bouygues Telecom avait été condamné le 4 février 2009 par la cour d’appel de Versailles à démonter les installations d’émission-réception d’une antenne relais à Tassin-la-Demi-Lune (Rhône), une première en France, la cour invoquant l’«incertitude» concernant un éventuel impact sur la santé des riverains.

L’opérateur devait aussi verser 7.000 euros de dommages et intérêts à chacun des trois couples de riverains qui avaient porté plainte, pour exposition à un risque sanitaire.